Conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de ventes déterminent les relations entre Elevage Passion ® et le visiteur (et ou) acheteur. Le fait de passer commande sur « Elevage Passion ® », « www.elevage-passion.fr » vaut acception des conditions de vente, des prix et des descriptions produits.
Vos droits légaux de consommateurs ne sont pas affectés par ces conditions générales de vente.
Article 1 - Identification – champ d’application
« Elevage Passion ® » est une marque appartenant à Dimitry OSTROGRADSKY, gestionnaire du site,
23 rue Marie Abicot
18700 OIZON
Article 2 – Les prix
Nos prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la T.V.A. française en vigueur. Tout changement de taux de T.V.A. pourrait être répercuté immédiatement sur nos prix.
Les prix sont modifiables sans préavis et à tout moment. Ces prix s'entendent hors frais de transport, d'emballage et de dédouanement. Toutes les commandes sont payables en euros, quelque soit leur origine.
Article 3 - Votre commande :
Les articles que nous expéditions sont neufs. Pour valider une commande, vous devez être majeur (âgé d’au moins 18 ans) et avoir une capacité juridique, avoir préalablement enregistré une adresse de courrier électronique et un mot de passe ; ces identifiants vous seront strictement personnels. Ils vous permettront de vous connecter à votre compte client ; ne les communiquez jamais à des tiers.
Elevage-passion.fr ne saurait être tenu pour responsable de toute action réalisée sur votre compte client par un tiers auquel vous auriez transmis vos identifiants ou qui aurait eu accès à vos identifiants suite à une négligence de votre part.
Toute commande implique l'adhésion totale et sans réserve des présentes conditions générales de vente, l’acceptation des prix et description des produits sur le site.
A partir du moment où vous avez validé une commande en cliquant sur le bouton « valider ma commande », votre commande est validée ; cette signature électronique a la même valeur qu’une signature manuscrite.
Vous recevrez un courriel validant celle-ci. La vente sera définitive après la réception de son paiement et l’envoi de notre courriel de confirmation de votre commande. Elevage Passion ® se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un contentieux.
Article 4 – La livraison
Le délai de livraison comprend le délai de préparation du colis, majoré du délai d’acheminement. La mention indiquée sur les pages du site de 3 à 5 jours ouvrés ne tient pas compte des délais d’acheminement, et ne constitue pas un délai de rigueur. Elevage Passion ® ne peut être tenue pour responsable d’un retard de livraison ou de rupture de stock d’un de ses fournisseurs
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez renseignée lors du passage de votre commande.
En cas d'absence, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres ; votre colis se trouvera en instance dans votre bureau de Poste pendant quinze jours consécutifs. Vous pourrez en prendre possession sur présentation d’une pièce d’identité.
Lors de la réception du colis vérifiez le immédiatement devant le livreur (emballage et contenu). En cas de manquant, anomalie, produit ou colis endommagé, retards, etc. …, formulez aussitôt des réserves auprès de votre Poste en demandant un constat d'anomalie, et signaler à Elevage Passion ® l’incident. Sans respect de cette procédure, Elevage Passion ® ne pourra prendre en compte une éventuelle avarie de transport. Elle ne peut être responsable des avaries de transport.
Les marchandises voyagent, dans tous les cas, aux risques et péril du destinataire auquel il appartient de sauvegarder tous recours éventuels contre le transporteur. Toute réclamation formulée hors délai ne pourra être acceptée par la Poste. Vos droits légaux de consommateurs ne sont pas affectés par ces conditions.
En cas d'erreur de livraison de notre part lors de la préparation de votre commande, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière précise et de nous informer, par courriel, au plus tard dans les 3 jours ouvrés suivant la livraison afin que nous puissions vous communiquer un numéro de retour. L’échange sera effectué après la vérification du colis retour. Dans ce cas, un bon de transport vous sera envoyé, ou les frais de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser pour la France métropolitaine le tarif Colissimo sans signature et pour les autres destinations le montant des frais de retour facturés.
Article 5 – La disponibilité
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, et sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous seront fournies après la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité.
Il est possible qu'un article mentionné disponible, soit, au moment de la préparation de votre commande, indisponible. Nous ne pouvons stocker l'intégralité de nos offres dans nos entrepôts. La disponible du produit dépend de nos fournisseurs, qui peuvent, eux aussi, avoir des ruptures de stocks. Nous ne pouvons être tenus pour responsables des ruptures de stocks de nos fournisseurs.
Ces indisponibilités sont généralement de courte durée ; si le délai de réapprovisionnement dépassait trois mois, l'article de votre commande sera annulé.
Dans le cas où un ou plusieurs articles seraient indisponibles après la réception de votre commande, nous vous contacterons afin de vous informer du délai de réapprovisionnement et connaître votre décision : attendre ou annuler les reliquats.
Tout retard ne peut donner le droit à l'acheteur d'annuler, de refuser la vente ou de réclamer des remises ou des dommages-intérêts.
En cas de paiement par chèque, virement la commande ne sera validée qu'après réception du règlement. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et seront modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
Article 6 - Le paiement
Paiement par carte bancaire : Seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA, EUROCARD ou MASTERCARD homologués par le GIE Cartes Bancaires Français, seront acceptées. Vous pouvez nous régler par carte bancaire en indiquant les 16 numéros de votre carte, sa date d'expiration et les 3 derniers chiffres du cryptogramme mentionné au verso de votre carte.
Paiement par chèque : En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France ou à Monaco. Seuls les chèques libellés en euros seront acceptés. Le chèque est encaissé avant l’envoi de votre commande.
Article 7 - Validation de la commande
A compter du moment où vous avez validé votre commande en cliquant sur le bouton « valider mon panier », vous êtes considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente ainsi que la quantité de produits sélectionnés, prix, modalités et frais de livraison correspondant au contenu de votre panier.
En validant votre commande vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Une commande est validée à réception de l'intégralité de son paiement. L’envoi ne sera effectif que lorsque le réseau central de cartes bancaires aura donné son accord. En cas de refus du GIE carte bleue français, Elevage Passion ® la commande sera annulée.
La commande sera considérée comme définitive après son règlement et l'envoi de sa confirmation.
Elevage Passion ® ne pourra être tenu pour responsable de l'inexécution d'une commande due à un évènement de force majeure et se réserve le droit d’annuler une commande si un litige de paiement subsiste avec le client.
Article 8 - Disponibilité
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.
Malgré notre volonté de mettre à jour notre site, il est possible qu'un article mentionné disponible, soit, au moment de la préparation de votre commande, indisponible. Nous ne pouvons stocker l'intégralité de nos offres dans nos réserves. La disponibilité des produits dépendent de nos fournisseurs, qui peuvent, eux aussi, subir des ruptures de stocks.
Ces informations qui vous sont transmises, provenant directement de nos fournisseurs, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité. Ces indisponibilités sont généralement de courte durée. Dans le cas où un ou plusieurs articles seraient indisponibles après la réception de votre commande, nous vous contacterons afin de vous informer du délai de réapprovisionnement et connaître votre décision : attendre ou annuler les reliquats
En tout état de cause, nos marchandises sont vendues fermes, et conformément aux dispositions de l'article (Article L138-2 du code de la consommation), les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de 30 jours à compter du jour suivant de la validation de la commande, sous réserve de son complet règlement. Dans cette période, l'acheteur ne peut annuler la vente, demander des remises ou des dommages-intérêts. Passé le délai de 30 jours, l'acheteur peut obtenir la résolution de la vente sans conformément à la loi.
Article 9 - La livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée lors de votre commande. Elevage Passion ® s'engage à tout mettre en œuvre pour expédier votre commande rapidement après la réception de son règlement.
En cas de paiement par chèque, virement ou mandat la commande ne sera validée qu'après réception du règlement. En conséquence, les délais applicables commencent le jour de réception du chèque et sont donc modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
Elevage Passion ® se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
Les envois se font par la poste en lettre suivie ou en colissimo suivi. En cas d'absence, un avis de passage est déposé par la Poste dans votre boîte aux lettres ; votre colis se trouvera en instance dans votre bureau de Poste pendant quinze jours consécutifs. Vous pourrez en prendre possession sur présentation d’une pièce d’identité.
Lors de la réception, en cas d'anomalies (bande de sécurité déchirée, ...) ou si le colis est en mauvais état ou reconditionné par la poste ou le transporteur, vérifiez le immédiatement devant le livreur. En cas de manquant, anomalie, produit endommagé, formulez aussitôt des réserves auprès de votre Poste en demandant un constat d'anomalie (PV de transport), et signaler nous l’incident. Sans respect de cette procédure, le vendeur ne pourra se retourner contre la poste ne pourra prendre en compte une éventuelle avarie de transport.
En cas d'erreur de livraison de notre part lors de la préparation de votre commande, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière précise et de nous informer, par courriel, au plus tard dans les 3 jours ouvrés suivant la livraison afin que nous puissions vous communiquer un numéro de retour. L’échange sera effectué après la vérification du colis retour. Dans ce cas, les frais de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser pour la France métropolitaine le tarif Colissimo sans signature et pour les autres destinations le montant des frais d'envoi facturés.
Article 10 – Droit de rétractation
10.1 – Conditions
En remplissant le formulaire de rétractation dans un délai de quatorze jours francs suivant votre livraison, vous pouvez faire jouer votre droit de rétractation tel que prévu dans la loi, (article L121-21 du code de la consommation).
Attention le consommateur peut exercer son droit de rétractation qu'à partir de la réception du bien par lui-même ou un tiers désigné par lui. Ainsi, si vous souhaitez annuler votre commande ou si vous avez refusé votre colis, le droit de rétractation ne vous concerne pas, veuillez utiliser le formulaire "annulation de commande" (voir article 11)
10.2 – Procédure de retour
Pour effectuer votre demande de Retour, remplissez les champs du formulaire en ligne (en application de l'article L121-21-2).
Au traitement de votre message, nous vous communiquerons une adresse et un numéro de retour par courriel.
Ce numéro de retour unique, délivré par nos soins devra impérativement figurer clairement à l'extérieur du colis.(Nota : Les colis sans numéros de retours ou en contre-remboursement sont toujours refusés.)
Après la réception du numéro de retour, vous disposez de 14 jours pour nous restituer les articles à vos frais.
10.3 – État du ou des produits retournés
Le droit de rétractation s'applique uniquement aux produits encore neufs et jamais portés ou utilisés, les produits devront obligatoirement être retournés neufs et étiquetés, dans un parfait état pour pouvoir être remis en vente immédiatement.
Les articles portés, utilisés ou marqués ne sont ni repris ni échangés, les produits dont la re-commercialisation est impossible vous seront retournés en état à vos frais, (ou bien des frais de remise à neuf vous seront proposés avec un forfait minimun de 10 euros sera imputé de fait au remboursement)
Veuillez noter que cette procédure de droit de rétractation exclut :
Les articles commandée en quantité, les commandes spéciales, les livres cd dvd descellés par le consommateur, les articles descellés par le consommateur qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène, les articles électroniques, peignes de tonte, les pièces détachées.
10.4 – Mode d’envoi de votre retour
Votre envoi devra être fait de manière à ce qu'il puisse être suivi. Idéalement, nous préconisons le Colissimo suivi de La Poste. Vous pouvez également nous fournir le numéro de traçabilité afin que nous puissions suivre l'évolution de votre dossier et optimiser son traitement ainsi que votre échange ou remboursement.
Mise en garde: La preuve du retour et de la réception de la marchandise par vos soins vous incombe. C'est vous qui êtes responsable du produit retourné. Il ne sera donc procédé à aucun remboursement ni échange si la totalité des consignes précitées n'étaient pas respectées.
10.5 – Montant remboursé
Le montant du remboursement sera égal au prix de votre article retourné.
NB: Dans le cas d'une commande comportant plusieurs articles, si une demande de remboursement est demandée sur un article, le montant des frais de port sera recalculé en fonction du montant de la commande définitive (hors article remboursé).
La responsabilité du retour des marchandises ainsi que les frais de retour demeurent à la charge du consommateur.
10.6 – Mode de remboursement
Le remboursement intervient normalement dans les 15 jours suivant la réception du colis retourné. Celui ci se fera dans ce délai par défaut via la procédure de création d'un coupon de réduction de la valeur du remboursement.
* Si vous avez payé par Carte bancaire, nous remboursons après encaissement définitif par Re-crédit carte bancaire. Si vous souhaitez ce mode de remboursement, merci de le préciser dans votre demande de retour.
* Si vous avez réglé par chèque bancaire, nous vous remboursons exclusivement par émission d'un chèque bancaire. Si vous souhaitez ce mode de remboursement, merci de le préciser dans votre demande de retour.
Article 11 – Annulation de commande
11.1 – Condition et procédure
En cas de manquement du professionnel à son obligation de livraison à défaut, au plus tard trente jours après la conclusion du contrat, le consommateur peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. (Article L138-2 du code de la consommation)
Dans ce cas l'annulation de commande est sans indemnités pour le consommateur, vous êtes remboursés du montant de l'article commandé.
NB: Dans le cas d'une commande comportant plusieurs articles, si une demande d'annulation est demandée sur un article, le montant des frais de port sera recalculé en fonction du montant de la commande définitive (hors article remboursé).
11.2 – Conditions particulières
• Si vous demandez une demande d'annulation en dehors des articles L138-1 et L138-2 du code de la consommation, Elevage Passion se réserve le droit de déduire la somme de 10€ pour frais de gestion.
• Si vous demandez l'annulation d'une vente, après l'expédition de votre colis et /ou si vous refusez la livraison, nous déduirons du remboursement les frais engagés pour l'expédition de votre commande.
Article 12 – La Garantie
Conservez votre facture : elle vous sert de bon de garantie.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de « elevage-passion.fr » ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
La garantie de notre société se limite dans tous les cas à celle des manufacturiers. La responsabilité de Elevage Passion ® ne peut être recherchée pour un dommage quel qu'il soit, relevant d'un usage anormal du produit vendu ou provoqué par son usure.
Nous ne sommes pas responsables des dommages qui résultent de l'utilisation des produits que nous vendons. Dans ce cas de la garantie « vice caché », il est rappelé au client qu’il doit agir dans un bref délai à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l’existence d’un tel vice.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de « elevage-passion.fr » ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ses photographies ou l'un de ses textes.
« elevage-passion.fr » ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution de la commande en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et ou communications, inondations, attentats, incendie, ...
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Les garanties de certains manufacturiers ne sont valables que pour la France métropolitaine et la Corse.
Les frais de transport pour l’envoi et la réception des articles sous garantie sont à la charge du consommateur.
Article 13 : fichier clients
Afin de répondre à vos besoins et assurer un service à distance, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement de vos commandes. Les informations ainsi recueillies sont à usage purement interne ; nous nous engageons à ne pas les communiquer à d’autres sociétés.
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Article 14 – Cookies
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Article 15 – propriété intellectuelle
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Article 16 – loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
L'attribution de compétence en cas de litige découlant de l’application du présent contrat sont du ressort exclusif d'un Tribunal du Cher, et en cas d'incompétence, aux juridictions de Bourges, nonobstant pluralité de défendeurs et /ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.