Mentions Legales

Les informations suivantes sont fournies en vertu de la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique :

Identité du gestionnaire :

Le site web « elevage-passion.fr » est géré par :

Responsable de publication :
Sarl SOMADIV
au capital de 10.000 €
23 rue Marie Abicot
18700 OIZON

Siret : 534 226 071 00031
N° TVA : FR90534226071

Réalisation du site Internet

SARL Dream me up
Le Jaipur - Bâtiment A
10 rue François Tanguy Prigent
56890 SAINT-AVÉ

Agence Prestashop

R.C.S. VANNES 501 021 588
https://www.dream-me-up.fr
Adresse de contact : contact[at]dream-me-up.fr
Téléphone : 02 97 63 83 06

Protection des données personnelles :

En vertu de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à la prospection des données personnelles, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de rétractation de la mise à disposition des données vous concernant. Par simple courrier ou par courrier électronique vous pourrez demander la suppression des informations vous concernant.
Vous pouvez consulter le site internet de la CNIL pour de plus amples renseignements
L’utilisateur a la faculté d’accepter que les informations liées à son inscription au site soient utilisées pour le contacter et lui adresser des offres et des promotions par e-mail ou par voie postale.
Les informations enregistrées vous concernant sont réservées à l’usage de notre société ; nous nous engageons à ne pas communiquer ces informations à d'autres sociétés.


Marques :

Les marques commerciales mentionnées sur le site « elevage-passion.fr », ou des marques déposées citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs, et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle de chacun.


Droits d'auteurs :

Les informations publiées sur le site « elevage-passion.fr » sont la propriété de l'entreprise. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans avis préalable. La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur ce site sont protégés à l'échelle mondiale au titre du droit d'auteur et des marques. Toute autre utilisation d'éléments du site « elevage-passion.fr », y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite du gestionnaire du site, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.


Droit de réponse :

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site « elevage-passion.fr » dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de l'entreprise.
La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois (3) mois à compter de la mise à disposition au public du message justifiant cette demande.


Responsabilité de l'utilisateur :

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.


Hébergement :

L’hébergement est effectué sur un serveur dédié chez SASU OVH – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX-France. N° SIRET 42476141900045 - N° tel : 09 72 10 10 07

La maintenance est effectuée par la société Dream me up.


Responsabilité de l'éditeur :

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi, le site « elevage-passion.fr », fournit le site sur une base « tel quel », et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite, concernant le site son fonctionnement, son contenu. Toutes les informations, y compris les mentions relatives à la disponibilité et à la conformité des produits présentés n'ont pas de valeur contractuelle. En outre elle ne déclare ni ne garantit que l'information accessible via le site est exacte, complète ou actualisée.
Les informations diffusées n'engagent pas notre responsabilité. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes. Néanmoins, nous ne pouvons les garantir. Merci de nous signaler toute erreur ou omission.


Liens externes :

Nous vérifions la qualité des sites que nous recommandons, néanmoins nous ne saurions être responsables, contrôler ou garantir l'actualité et l'exactitude des informations diffusées sur les sites des sociétés, organismes ou personnes privées vers lesquels nous avons établi des liens.